Le Département, dans le cadre de sa politique sportive dynamique, soutien l’ensemble des comités départementaux et des associations uniques qui œuvrent au quotidien pour le développement de la pratique et l’accès au sport pour tous à travers la mise en place de projets ambitieux en faveur de publics très diversifiés.
Si et seulement si vous répondez aux critères d’éligibilité décrits ci-dessus, alors vous pouvez prétendre à une subvention du Département. Une demande de subvention ne garantit pas qu’une subvention sera octroyée.
Entre le 15 août et le 31 octobre de l’année N-1
(N étant l'année que concerne la demande de subvention)
Une fois le dossier complet reçu, votre demande sera ensuite étudiée et votée par les élus du Conseil départemental en assemblée délibérante. Suite à cette dernière, un courrier vous sera adressé vous signifiant la réponse apportée à votre demande (qu’elle soit positive ou négative).
L’assemblée délibérante se réunit selon un calendrier bien établi, votre demande peut donc mettre plusieurs semaines avant d’être étudiée et qu’une réponse ne vous soit apportée.
Toute demande de partenariat incomplète ne pourra être instruite. Le bénéficiaire s’engage à mentionner le soutien octroyé dans ses opérations promotionnelles, quel que soit le support utilisé.
Département du Territoire de Belfort
Horaires : Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 (16h30 le vendredi).
Adresse : 6 place de la révolution française. 90000 Belfort
Téléphone : 03 84 90 90 90
#TerritoireDuLion
CRM de dématérialisation de la gestion des subventions édité par la Société Lanteas